Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLANETE CULTURE
YVONNE BOSSOU
Laure LECUYER
Arnaud LECUYER
Arnaud BOSSOU

Numéro de dépôt :
3838302
Date de dépôt :
11/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PLANETE CULTURE de YVONNE BOSSOU

Présentation de la marque PLANETE CULTURE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2011 par YVONNE BOSSOU, Laure LECUYER, Arnaud LECUYER, Arnaud BOSSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLANETE CULTURE »

Les déposants sont YVONNE BOSSOU domicilié(e) 2 bis rue winston churchill - 91300 - massy - France, Laure LECUYER domicilié(e) 27 Rue des anciens Combattants d'AFN - 59390 - Lys-Lez-Lannoy - France, Arnaud LECUYER domicilié(e) 27 Rue des anciens Combattants d'AFN - 59390 - Lys-Lez-Lannoy - France, Arnaud BOSSOU domicilié(e) 2 bis rue winston churchill - 91300 - massy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVONNE BOSSOU domicilié(e) 2 bis rue winston churchill - 91300 - massy - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

YVONNE BOSSOU a également déposé les autres marques suivantes : PLANETE MAMAN


YVONNE BOSSOU - 2 bis rue winston churchill - 91300 - massy - France

Laure LECUYER - 27 Rue des anciens Combattants d'AFN - 59390 - Lys-Lez-Lannoy - France

Arnaud LECUYER - 27 Rue des anciens Combattants d'AFN - 59390 - Lys-Lez-Lannoy - France

Arnaud BOSSOU - 2 bis rue winston churchill - 91300 - massy - France


YVONNE BOSSOU - 2 bis rue winston churchill - 91300 - massy - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°570972 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Location de films cinématographiques ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.